recapitulatif textes circulaires décrets sur le site intégration scolaire et partenariat

http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page148.htm AMÉNAGEMENT DES EXAMENS ET CONCOURS et de la scolarité pour les candidats handicapés Présentation des textes officiels Dans cette page : 1. Textes officiels et références 2. Principe général - Circulaire du 27 décembre 2011 3. Démarches à suivre 4. A propos de l'avis du médecin 5. Quelques dispositions particulières : conservation des notes, possibilité d'obtenir une mention, temps de repos entre deux épreuves, étalement des épreuves, 6. A propos des aides techniques et humaines. Attribution d'un secrétaire, 7. Dispenses de langue vivante 8. Autres disciplines : EPS, histoire-géographie 9. Ministère de la culture 10. Echanges sur les aménagements hors examens ou concours. Brevet des collèges 11. Et le Brevet des collèges ? 12. Question d'orthographe 13. Et le CFG ? 14. Aménagements des évaluations CE1 et CM2 15. Permis de conduire 16. Echanges

Arrêté du 11 février 2013 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C8E6BA6BEBD4AE21F403CD44EC260586.tpdjo03v_1?cidTexte=JORFTEXT000027143921&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id JORF n°0056 du 7 mars 2013 page 4129 texte n° 2 ARRETE Arrêté du 11 février 2013 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle NOR: MENE1303941A Le ministre de l'éducation nationale, Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 351-27 et D. 351-28 ; Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995 ; Vu l'arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle ; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 13 décembre 2012 ; Vu l'avis du Conseil national consultatif des personnes handicapées du 17 décembre 2012, Arrête : Article 1 En savoir plus sur cet article... A la fin de l'article 1er de l'arrêté du 15 février 2012 susvisé sont ajoutées les dispositions suivantes : « Les candidats mentionnés au premier alinéa qui sont dispensés d'une des deux parties de l'épreuve de langue vivante 1 peuvent être dispensés, par décision du recteur d'académie, à leur demande et sur proposition du médecin désigné par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées : ― de l'épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 en série "sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D)” ; ― de l'épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 en série "sciences et technologies de laboratoire (STL)” ; ― de l'épreuve de design et arts appliqués en langue vivante 1 dans la série "sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A)”. » Article 2 En savoir plus sur cet article... Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2013 de l'examen. Article 3 En savoir plus sur cet article... Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 11 février 2013. Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-P. Delahaye

DOSSIER : ÉLÈVE DYSLEXIQUE : COMMENT BÉNÉFICIER D’UN AMÉNAGEMENT DE SA SCOLARITÉ

Dossier que vous retrouverez sur le site de l'étudiant: http://www.letudiant.fr/etudes/eleve-dyslexique-comment-beneficier-d-un-amenagement-de-sa-scolarite.html Élève dyslexique : comment bénéficier d’un aménagement de sa scolarité La dyslexie est un véritable handicap pour la scolarité. Heureusement, il existe des mesures permettant de compenser ces troubles de l’apprentissage, à l’école ainsi que le jour des examens, et du bac en particulier. Voici comment en profiter. Pierre-Louis, 24 ans, vient de terminer ses études d'ingénieur à l'ICAM. Le jeune homme a été embauché, dans la foulée, à EDF. Un parcours brillant, qui n'a pourtant pas été un long fleuve tranquille. Diagnostiqué dyslexique dès le cours élémentaire, il enchaîne les séances d'orthophonie. Plus de temps prévu pour composer aux examens D'immenses difficultés pour apprendre à lire et à écrire, une orthographe phonétique : la dyslexie toucherait environ 8 % de la population. Si, par le passé, ces troubles ont été attribués à des problèmes psychologiques, aujourd'hui, les scientifiques penchent plus sûrement pour une origine neurobiologique. Du reste, 70 % des dyslexiques présentent des antécédents familiaux. Et ce trouble touche plus souvent les garçons et les gauchers. En terminale, Pierre-Louis a bénéficié d'un "tiers-temps" pour ses devoirs sur table : lorsque ses camarades disposaient de trois heures pour rendre leur copie, lui avait le droit de le faire en quatre heures. "J'avais tendance à ne pas lire les documents, je répondais aux questions en ne me basant que sur mes connaissances", raconte-t-il. Et d'ajouter : "L'avantage, c'est que cela me forçait à apprendre plus que les autres." Pour les épreuves du bac, Pierre-Louis a demandé, en plus de son tiers-temps, l'aide d'un secrétaire à qui il dictait ses réponses durant les épreuves. Le jour J, il a été malgré tout décontenancé, car, selon lui, "dicter un devoir n'est pas si facile". Il a réussi toutefois à décrocher un bac S sciences de l'ingénieur. Ses études supérieures se sont déroulées sans trop de problèmes, sauf pour l'anglais, sa bête noire, comme pour la plupart des dyslexiques. "Une fois qu'on a passé le bac, et qu'on se spécialise dans le supérieur, la dyslexie pose moins de difficultés, cela vaut le coup de se battre", encourage-t-il. Un handicap récemment reconnu au plan national "Quelle galère d'être dyslexique !" résume Jean-Louis, 46 ans, qui a dû lâcher l'école en troisième pour suivre un CAP (certificat d'aptitude professionnelle) de dessinateur publicitaire. Ce graphiste regrette de n'avoir pas pu aller plus loin dans ses études, "notamment pour la culture générale", explique-t-il. Si, pendant longtemps, les dyslexiques ont été nombreux à redoubler et à quitter l'école de manière précoce, depuis une dizaine d'années, la situation évolue favorablement. C'est le rapport Ringard, paru en 2000, qui a permis d'élaborer le plan national pour les jeunes dyslexiques et dysphasiques (qui ont du mal à parler). Des aides pour faciliter le quotidien en classe Ainsi, depuis 2005, le code de l'éducation (article L321-4) précise que, dans les écoles, des aménagements particuliers et des actions de soutien sont prévus au profit des élèves atteints de troubles spécifiques du langage oral et/ou écrit, telle la dyslexie. La même année, la loi de 2005 sur le handicap a permis d'entrouvrir un peu plus les portes de l'école aux élèves handicapés, y compris aux enfants présentant des troubles de l'apprentissage. Concrètement, un élève reconnu dyslexique peut, en classe, utiliser des photocopies des cours au lieu de prendre des notes, écrire sur un ordinateur et bénéficier d'un tiers-temps. Lors des examens (brevet, bac, BTS – brevet de technicien supérieur) il pourra profiter en plus d'un secrétaire qui lira les énoncés, voire écrira sous sa dictée. Depuis 2013, un arrêté permettra aux candidats au bac de demander à passer les épreuves de langues à l'oral uniquement.

Amendement Ménard (orientation ): le gouvernement fait machine arrière

Vincent Peillon affirme que l'amendement qui permettrait à l'Education nationale de demander une modification de l'orientation d'un enfant handicapé, sans l'accord des parents, sera ré-écrit. L'amendement déposé par le socialiste Michel Ménard avait suscité une vive émotion : il prévoyait que l'école pouvait demander une ré-orientation de l'enfant handicapé, même sans l'accord des parents. Les réseaux sociaux avaient vu la polémique s'amplifier très rapidement, en particulier parmi les parents d'enfants handicapés. Les associations ont repris les arguments des familles et demandé le retrait du texte. Daniel Fasquelle, député UMP du Pas-de- Calais a interrogé le ministre de l'Education lors des questions au gouvernement, ce mercredi 20 mars. Vincent Peillon a indiqué que le gouvernement modifierait cet amendement : "Dès ce matin, ma collègue Marie-Arlette Carlotti, au nom du gouvernement, a fait savoir que dans sa deuxième lecture au Sénat, étant donné l’émotion provoquée, nous allons reformuler cet amendement d’origine parlementaire." Le ministre de l'Education nationale a rappelé que la loi sur l'école avait réaffirmé le principe de l'inclusion socolaire des élèves handicapés. "Nous le faisons dans un esprit d’union et de continuité par rapport à la loi de 2005", a-t-il précisé. La réponse de Vincent Peillon a suscité des cris sur les bancs de la droite et le président de l'Assemblé nationale, Claude Bartolone, a eu bien des difficultés à ramener le calme. « On a bien compris que vous n’étiez pas d’accord avec le ministre de l’Education nationale », a-t-il répété, pour tenter d'apaiser les parlementaires UMP.

Les parents sont et doivent rester PREMIERS EDUCATEURS de leur(s) enfant(s)! A tous les parents ne baissez pas bras, vous seuls connaissez parfaitement vos enfants , et cette connaissance intelligente et objective est légitime pour de décider du sens "scolaire" que vous souhaitez pour votre enfant! http://www.cafepedagogique.net/lexpresso/Pages/2013/03/18032013Article634991892420586388.aspx La commission avait donné aux parents un droit de décision sur le parcours d'orientation des élèves. Dans a rédaction finale, l'Assemblée est revenue sur ce droit et, pour des raisons techniques, a remplacé le texte par une nouvelle rédaction qui escamote les parents... Quel pouvoir les parents auront-ils sur l'orientation de leurs enfants ? La commission des affaires culturelles avait introduit un article 25 ter qui semblait donner aux parents un pouvoir décisionnaire en matière d'orientation. " Le deuxième alinéa de l’article L. 313-1 est ainsi rédigé : « Ce droit s’exerce grâce à la mise en place, tout au long du second degré, d’un parcours individuel d’information, d’orientation et de découverte du monde professionnel pour tous les élèves. Les choix d’orientations et de formations sont de la responsabilité des élèves et de leurs parents ou leur représentant légal. », disait le texte. L'alinéa suivant renforçait l'intention en disant qu'ils "déterminent leur orientation". Un droit balayé en douce le 16 mars. Tout cela a été effacé par deux amendements gouvernementaux vendredi 15 mars. Un amendement supprime le 25 ter. Et un autre introduit avant l'article 32 un nouveau texte. "Afin d’élaborer son projet d’orientation scolaire et professionnelle et d’éclairer ses choix d’orientation, un parcours individuel d’information, d’orientation et de découverte du monde économique et professionnel est proposé à chaque élève, aux différentes étapes de sa scolarité du second degré. Il est défini sous la responsabilité du chef d’établissement et avec l’aide des parents par les conseillers d’orientation-psychologues, les enseignants et les autres professionnels compétents. Les administrations concernées, les collectivités territoriales, les organisations professionnelles, les entreprises et les associations contribuent à la mise en oeuvre de ce parcours. La place des parents effacée. On le constate l'orientation n'est plus l'affaire des parents mais de toute une chaine d'acteurs. George Pau-Langevin, ministre déléguée, promet juste une expérimentation. "Nous sommes par ailleurs favorables à ce que les familles aient, elles aussi, leur mot à dire sur l’orientation des jeunes. On s’est aperçu que, très souvent, si les jeunes décrochent, c’est parce qu’ils ne sont pas d’accord avec l’orientation qui leur a été proposée. Par conséquent, nous avons imaginé une expérimentation, permettant à la famille d’avoir plus de poids dans cette orientation. J’ajoute qu’en ouvrant la possibilité de l’expérimentation, on offre aux familles et aux jeunes davantage de choix en matière d’orientation". L'Assemblée s'en contente et fait mine de ne pas avoir perçu l'enjeu de cette modification... François Jarraud

Jurisprudence: Aménagement des conditions d’examen pour un élève souffrant de dyslexie

http://alyoda.univ-lyon3.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=1168%3Aamenagement-des-conditions-dexamen-pour-un-eleve-souffrant-de-dyslexie&catid=42%3Alibertes&Itemid=115

C.A.A Lyon - 6ème chambre - N° 09LY01666 - ministre de l'Education nationale / M. et Mme D. - C+
Voir Droits sociaux et travail
Conclusions de Dominique Marginean-Faure, rapporteur public à la Cour administrative d'appel de Lyon

Le refus de tiers temps supplémentaire est soumis au contrôle normal du juge.
Le code de l’éducation prévoit qu’un temps supplémentaire peut être octroyé aux candidats aux examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur qui présentent un handicap ou un trouble de la santé invalidant, afin de garantir l’égalité des chances entre les candidats.
En la matière, le juge administratif exerce un contrôle normal sur la décision de refus de tiers temps supplémentaire opposé par l’administration. En l’espèce, l’inspectrice d’académie se bornait à se référer à un avis laconique du médecin de la commission des droits et de l’autonomie, sans indiquer pour quels motifs les arguments précis et sérieux que les requérants faisaient valoir ne pouvait être retenus, et alors même qu’elle n’était pas tenu de se conformer audit avis.
Par conséquent, la décision de l’inspectrice d’académie refusant de procéder à l’aménagement des conditions d’examen du diplôme national du brevet pour un élève atteint de dyslexie-dysorthographie phonologique, et donc d’un handicap cognitif, est entachée d’une erreur d’appréciation.


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Conclusions de Dominique Marginean-Faure,
rapporteur public à la Cour administrative d'appel de Lyon


M et Mme D. ont formulé une demande en vue de l’obtention d’une majoration du temps imparti au bénéfice de leur fils qui souffre d’une dyslexie-dysorthographie en vue de la session du mois de juin 2009 du diplôme national du brevet .
Cette demande a été rejetée après avis négatif du médecin désigné par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées le 4 février 2009 puis à nouveau le 26 mars 2009 suite au recours gracieux de M et Mme D. et après nouvelle consultation du médecin désigné par ladite commission.
Le tribunal administratif de Grenoble par un jugement du 4 juin 2009 a annulé ces décisions de l’inspecteur d’académie refusant d’accorder un tiers temps au jeune J.
Le tribunal a considéré que les requérants produisaient des éléments sérieux qui pouvaient conduire à remettre en cause le refus opposé . Il s’agit de l’avis d’une orthophoniste et du professeur principal de l’enfant. Le ministre de l’Education nationale relève appel de ce jugement.
Rappelons en premier lieu le cadre juridique.
Afin de garantir l’égalité des chances avec les autres candidats, les candidats aux examens ou concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur qui présentent un handicap tel que défini à l’article L114 du code de l’action sociale et des familles bénéficient des aménagements rendus nécessaires par leur situation.
Selon l’article L114 dudit code « Constitue un handicap , au sens de la présente loi , toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques , d’un poly-handicap ou d’un trouble de santé invalidant ; »
La dyslexie génère pour les élèves qui en sont atteints un désavantage important au regard de leurs performances aux épreuves écrites d’examens publics.
Elle a été reconnue comme un handicap pouvant donner droit à des aménagements. Les dispositions spéciales pour les examens ont été étendues aux élèves dyslexiques par une circulaire du 30 août 1985 BO n° 31 du 12 septembre 1985.
La procédure à suivre pour les candidats qui sollicitent un aménagement est définie par l’article D 351-28 du code de l’action sociale et des familles . Ils adressent leur demande à l’un des médecins désignés par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées , le médecin rend un avis qui est adressé au candidat et à l’autorité compétente pour ouvrir et organiser l’examen. L’autorité administrative décide des aménagements accordés et notifie sa décision.
Le ministre qui fait appel, a mal compris le jugement et son argumentation est décalée ; il soutient que les avis médicaux au vu desquels les décisions ont été prises n’ont pas à être motivés et qu’il n’a aucune compétence pour apprécier la pertinence des avis.
Mais une telle argumentation ne peut être que rejetée ; le premier moyen est inopérant au regard du motif retenu par les premiers juges qui ont mis en balance l’avis médical et les éléments produits par les requérants.
Le second moyen est à l’évidence une erreur de droit ; l’avis du médecin est un simple avis qui ne lie nullement l’autorité administrative.
Nous ajouterons que le raisonnement suivi par les premiers juges qui est celui suivi en matière de contentieux des refus de titre de séjour en qualité d’étrangers malades doit être confirmé. La décision de refus d’aménagement des conditions d’examen qui constitue une garantie fondamentale de l’égalité des chances nous paraît entachée d’une erreur d’appréciation .
Les éléments produits sont suffisamment précis et ils ne sont nullement discutés par le ministre.
Par ces motifs, Nous concluons au rejet du recours du ministre.

Jouer Puzzle aide à accélèrer d'apprentissage liés aux mathématiques des compétences

Description

Les enfants qui jouent avec des puzzles entre les âges 2 et 4 plus tard, développer de meilleures habiletés spatiales, une étude réalisée par l'Université de chercheurs de Chicago a trouvé. Jeu Puzzle a été trouvé être un facteur prédictif significatif de la cognition après contrôle des différences dans le revenu des parents, l'éducation et le montant global de l'entrée langue parente.


http://rire.ctreq.qc.ca/2012/02/les-casse-tetes-favoriseraient-le-developpement-daptitudes-mathematiques/
Paru le: 16/02/2012 09:00 CEST
Source: Université de Chicago
Newswise -

Les enfants qui jouent avec des puzzles entre les âges 2 et 4 plus tard, développer de meilleures habiletés spatiales, une étude réalisée par l'Université de chercheurs de Chicago a trouvé. Jeu Puzzle a été trouvé être un facteur prédictif significatif de compétences spatiale après contrôle des différences dans le revenu des parents, l'éducation et le montant global de l'entrée langue parente.
En examinant les enregistrements vidéo des parents en interaction avec les enfants pendant les activités quotidiennes à la maison, les chercheurs ont trouvé des enfants qui jouent avec des puzzles entre 26 et 46 mois d'âge ont de meilleures aptitudes spatiales lors de l'évaluation à 54 mois d'âge.
"Les enfants qui ont joué avec des puzzles de meilleurs résultats que ceux qui n'ont pas, sur les tâches qui ont évalué leur capacité à tourner et à traduire les formes», explique le psychologue Susan Levine, un des principaux experts sur le développement des mathématiques chez les jeunes enfants.
La capacité à transformer mentalement formes est un prédicteur important de STEM (science, technologie, ingénierie et mathématiques) Bien sûr, les degrés de prise de carrières et les enfants plus âgés. Des activités telles que le jeu de puzzle rapide peut jeter les bases pour le développement de cette capacité, selon l'étude.
Levine, le Stella M. Rowley professeur en psychologie à UChicago, est l'auteur principal d'un document, "Play Puzzle précoce: un prédicteur des compétences enfants d'âge préscolaire transformation spatiale», publié dans le numéro actuel de la vue au début Developmental Science .
L'étude, publiée est la première à examiner le jeu de puzzle dans un cadre naturaliste. Pour la recherche, 53 paires parent-enfant à partir de divers milieux socio-économiques ont participé à une étude longitudinale, dans lequel les chercheurs vidéo-enregistrées interactions parent-enfant pour séances de 90 minutes qui ont eu lieu tous les quatre mois entre 26 et 46 mois d'âge.
Les parents ont été invités à interagir avec leurs enfants comme ils le feraient normalement, et environ la moitié des enfants de l'étude ont été observés en jouant avec des puzzles au moins une fois. À revenu élevé parents avaient tendance à faire participer les enfants avec des puzzles plus fréquemment. Les garçons et les filles qui ont joué avec des puzzles avaient de meilleures habiletés spatiales, mais les garçons ont joué avec des puzzles plus complexes que chez les filles, et les parents de garçons fourni un langage plus spatiale pendant le jeu de puzzle et ont été plus engagés dans le jeu que les parents de filles.
Les garçons ont également obtenu de meilleurs résultats que les filles sur une tâche donnée transformation mentale à 54 mois d'âge.
"Des études complémentaires sont nécessaires pour déterminer si le jeu de puzzle et les enfants de langue entendu parler de concepts spatiaux est une relation causale avec le développement des compétences spatiales - et d'examiner pourquoi il ya une différence entre les sexes dans la difficulté des énigmes joué avec et chez les parents «interactions avec les garçons et les filles." a expliqué Levine. "Nous menons actuellement une étude en laboratoire dans lequel les parents sont invités à jouer avec des puzzles avec leurs fils et filles d'âge préscolaire, et les mêmes casse-tête sont fournis à tous les participants.
"Nous voulons voir si les parents fournissent la même entrée pour les garçons et les filles lorsque les puzzles sont de la même difficulté," a dit Levine. "Dans l'étude naturaliste, les parents de garçons peut-être utilisé un langage plus spatiale afin d'échafaudage de leurs performances."
Sinon, la différence de langue parente spatiale et de l'engagement peut être lié à un stéréotype de la société que les hommes ont de meilleures aptitudes spatiales. "Nos résultats suggèrent que l'engagement des garçons et des filles dans le jeu de puzzle peut prendre en charge le développement d'un aspect de la cognition qui a été impliqué dans la réussite dans les disciplines des STEM," a déclaré Levine.
Levine a été rejoint dans la rédaction du document par Kristin R. Ratliff, directeur de projet pour la recherche et le développement au WPS Publishing; Janellen Huttenlocher, le William S. Gray professeur émérite en psychologie à UChicago, et Joanna Cannon, New York City Department of Education.
La recherche sur le jeu de puzzle fait partie d'une série d'études basées sur des observations dans leurs milieux naturels Levine a conduit. Dans les documents précédents, elle et ses collègues ont montré l'importance d'utiliser des mots liés aux mathématiques et des concepts spatiaux dans l'avancement des connaissances des enfants.
L'étude a été financée par la National Science Foundation (intelligence spatiale et Learning Center) et par les Instituts nationaux de la santé de la / Institut national de la santé des enfants et le développement humain.